Mentions légales
Mentions légales du site latelierdemai.fr
1/ ÉDITION DU SITE
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Identité de l’entreprise :
L’Atelier de Mai – Entreprise Individuelle
Laval Mélanie – Adresse sur demande
Siren 977 830 116
Contact@latelierdemai.fr – 0788284843
Propriétaire du site :
Laval Mélanie
Directrice de publication :
Laval Mélanie – contact@latelierdemai.fr
Hébergeur:
Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25,1227 Les Acacias (GE) – SUISSE
Site imaginé par Laval Mélanie et conçu par Origin Art studio
Délégué à la protection des données :
Laval Mélanie : contact@latelierdemai.fr
2/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Les photos, peintures, dessins, illustrations et textes de ce site sont la propriété de Mélanie Laval et ne sont pas libres de droits. Mélanie Laval est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite au préalable de : Laval Mélanie.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3/ CONDITIONS GENERALES D’ UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES
L’utilisation du site https://latelierdemai.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://latelierdemai.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mélanie Laval sans communication préalable.
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
4/ LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Mélanie LAVAL ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://latelierdemai.fr
Mélanie LAVAL ne pourra être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site https://latelierdemai.fr
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5/ COLLECTE DES DONNÉES
Délégué à la protection des données : Laval Mélanie contact : contact@latelierdemai.fr
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7/ COLLECTE ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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